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Brevet européen · EP2101944 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2101944
Numéro de demande
EP07856035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2007
Publié
23 sept. 2009
Délivré
16 juil. 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 27/16 (2006.01)
B23B 29/24 (2006.01)
B23C 5/24 (2006.01)
Priorité
DE 102006056595 29.11.2006
Demande PCT
PCT/DE2007/002142 28.11.2007
Publication PCT
WO2008/064656 05.06.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 16 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

Parties

Inventeur

MATHEIS, Klaus

88605 Sauldorf-Rast, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.