PARALLELE KINEMATISCHE STRUKTUR

Brevet européen · EP2101964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2101964
Numéro de demande
EP06806636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2006
Publié
23 sept. 2009
Délivré
4 juil. 2012
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 17/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2006/010470 31.10.2006
Publication PCT
WO2008/052581 08.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 4 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2012

Parties

Titulaire

Force Dimension Technologies Sàrl

Route de Saint-Cergue 295, 1260 Nyon

Baur SA

Corniche 9, 2024 St-Aubin-Sauges

Inventeur

HELMER, Patrick

1233 Bernex

BAUR, Charles Jr.

2024 St-Aubin-Sauges

WEIBEL, Marc

3612 Steffisburg

CLAVEL, Raymond

CH-1377 Oulens-sous-Echallens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.