GESCHÄUMTER FLUORPOLYMERARTIKEL

Brevet européen · EP2102274 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2102274
Numéro de demande
EP07867851
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2007
Publié
23 sept. 2009
Délivré
28 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2027
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C08J 9/00 (2006.01)
C08L 27/12 (2006.01)
H01B 3/44 (2006.01)
Priorité
US 876305 P 21.12.2006
US 881046 P 18.01.2007
Demande PCT
PCT/US2007/025998 20.12.2007
Publication PCT
WO2008/079262 03.07.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 20 oct. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.10.2016

  6. 28 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2016

Parties

Titulaire

THE CHEMOURS COMPANY FC LLC

The Chemours Company FC, LLC

1007 Market Street, Wilmington DE 19801, US

Mandataire

Marks & Clerk (Luxembourg) LLP

Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

Inventeur

VENKATARAMAN, Sundar Kilnagar

Avondale, Pennsylvania 19311, US

YOUNG, Robert Thomas

Newark, Delaware 19702, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.