COMPOSITION POUR ADHESIF STRUCTURAL

Brevet européen · EP2102298 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2102298
Numéro de demande
EP07866317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2007
Publié
23 sept. 2009
Délivré
6 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
23 déc. 2027
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C09J 4/06 (2006.01)
C09J 153/00 (2006.01)
C08F 287/00 (2006.01)
Priorité
FR 0611442 27.12.2006
FR 0705491 26.07.2007
Demande PCT
PCT/EP2007/064532 24.12.2007
Publication PCT
WO2008/080913 10.07.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Titulaire

Jacret

17 route Nationale, 95500 Le Thillay, FR

Inventeur

CURET, Arnaud

F-60300 Fontaine Chaalis, FR

DAVID, Régis

F-92370 Chaville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.