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Brevet européen · EP2102307 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2102307
Numéro de demande
EP07858190
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2007
Publié
23 sept. 2009
Délivré
23 mai 2012
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 9/02 (2006.01)
G01N 31/22 (2006.01)
Priorité
EP 07100411 11.01.2007
Demande PCT
PCT/EP2007/064594 28.12.2007
Publication PCT
WO2008/083925 17.07.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 23 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

Parties

Inventeur

TENETOV, Elena

Nesher 36848, IL

SALMAN, Husein

12440 Golan Heights, IL

ASSOUS, Julien

63241 Tel Aviv, IL

FEILER, Leonhard

79589 Binzen, DE

RAIMANN, Thomas

CH-4334 Sisseln

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.