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Brevet européen · EP2102307 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2102307
- Numéro de demande
- EP07858190
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2007
- Publié
- 23 sept. 2009
- Délivré
- 23 mai 2012
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 9/02 (2006.01)G01N 31/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 07100411 11.01.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2007/064594 28.12.2007
- Publication PCT
- WO2008/083925 17.07.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 23 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.05.2012
Parties
Inventeur
TENETOV, Elena
Nesher 36848, IL
SALMAN, Husein
12440 Golan Heights, IL
ASSOUS, Julien
63241 Tel Aviv, IL
FEILER, Leonhard
79589 Binzen, DE
RAIMANN, Thomas
CH-4334 Sisseln
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.