FAKTOR-XI-REINIGUNG
Brevet européen · EP2102335 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2102335
- Numéro de demande
- EP08701217
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2008
- Publié
- 23 sept. 2009
- Délivré
- 22 févr. 2012
- Radié
- 31 janv. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 9/64 (2006.01)C07K 14/745 (2006.01)C07K 1/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 07100123 04.01.2007US 878509 P 04.01.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/050035 03.01.2008
- Publication PCT
- WO2008/081025 10.07.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
- 2 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.03.2012
- 22 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
Parties
Inventeur
MARKUS, Paul Henri
NL-2333 CN Leiden, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.