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Brevet européen · EP2102503 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2102503
Numéro de demande
EP07853288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2007
Publié
23 sept. 2009
Délivré
15 avr. 2020
Radié
19 avr. 2023
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F04B 49/20 (2006.01)
F04D 13/06 (2006.01)
F04D 15/00 (2006.01)
Priorité
US 608001 07.12.2006
Demande PCT
PCT/US2007/025137 07.12.2007
Publication PCT
WO2008/073329 19.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

  2. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  3. 15 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

Parties

Titulaire

Pentair Water Pool and Spa, Inc.

400 Regency Forest Drive, Cary, NC 27518, US

Danfoss Low Power Drives

a Division of Danfoss Drives A/S Ulsnaes 1, 6300 Graasten, DK

Inventeur

STILES, Robert W.

Cary, NC 27511, US

KJAER, Gert

6400 Soenderborg, DK

LUNGEANU, Florin

DK-6320 Egernsund, DK

BERTHELSEN, Lars Hoffmann

6000 Kolding, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.