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Brevet européen · EP2102519 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2102519
Numéro de demande
EP06842799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2006
Publié
23 sept. 2009
Délivré
28 avr. 2010
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 3/72 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IT2006/000867 21.12.2006
Publication PCT
WO2008/075391 26.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 28 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2010

Parties

Titulaire

SIT S.p.A.

SIT S.P.A.

Viale A. Volta, 2, 20090 Cusago (MI), IT

Inventeur

SCAGLIA, Riccardo

20123 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.