PROCEDE ET SYSTEME D'IDENTIFICATION DE RISQUE DE DEFAILLANCE D'UN OUVRAGE DE CONFINEMENT

Brevet européen · EP2102582 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2102582
Numéro de demande
EP07872026
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2007
Publié
23 sept. 2009
Délivré
16 mars 2016
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 7/16 (2006.01)
G01B 11/16 (2006.01)
G01B 21/32 (2006.01)
Priorité
FR 0611330 22.12.2006
Demande PCT
PCT/FR2007/052617 21.12.2007
Publication PCT
WO2008/084177 17.07.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 12 sept. 2020

    Fusionné

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 12.09.2020

  3. 25 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 25.06.2016

  4. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Titulaire

Oxand

49 avenue Franklin Roosevelt, 77210 Avon, FR

Mandataire

ABREMA SA

Avenue du Théâtre 16 C.P. 5027, 1002 Lausanne

Inventeur

CROUIGNEAU, Sophie

F-75012 Paris, FR

AUGE, Laurent

F-75011 Paris, FR

GERARD, Bruno

F-77690 Montigny sur Le Loing, FR

LASNE, Marc

F-77300 Fontainebleau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.