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Brevet européen · EP2102615 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2102615
Numéro de demande
EP07858191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2007
Publié
23 sept. 2009
Délivré
28 déc. 2011
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 3/04 (2006.01)
Priorité
EP 07100418 11.01.2007
EP 07114081 09.08.2007
Demande PCT
PCT/EP2007/064595 28.12.2007
Publication PCT
WO2008/083926 17.07.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 28 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2011

Parties

Inventeur

HAARER, Dietrich

95448 Bayreuth, DE

GUETA-NEYROUD, Tal

34752 Haifa, IL

SALMAN, Husein

12440 Golan Heights, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.