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Brevet européen · EP2102833 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2102833
- Numéro de demande
- EP08705531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2008
- Publié
- 23 sept. 2009
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 13/14 (2006.01)A47F 7/024 (2006.01)E05B 45/00 (2006.01)E05B 73/00 (2006.01)G09F 3/14 (2006.01)H02G 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 880115 P 12.01.2007US 880132 P 12.01.2007US 970146 07.01.2008
- Demande PCT
- PCT/US2008/000265 08.01.2008
- Publication PCT
- WO2008/088699 24.07.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
FAWCETT, Christopher, J.
Charlotte, NC 28277, US
BELDEN, Dennis, D., Jr.
Canton, Ohio 44708, US
CUPOLO, Anthony, M.
Mableton, GA 30126, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.