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Brevet européen · EP2102877 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2102877
Numéro de demande
EP07857615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2007
Publié
23 sept. 2009
Délivré
17 nov. 2010
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 1/021 (2006.01)
Priorité
US 874960 P 15.12.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/063981 14.12.2007
Publication PCT
WO2008/071793 19.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 17 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

Parties

Inventeur

ÖBERG, Åke

754 40 Uppsala, SE

ISBERG, Peter

725 92 Västerås, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.