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Brevet européen · EP2102945 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2102945
Numéro de demande
EP07824911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2007
Publié
23 sept. 2009
Délivré
4 sept. 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 3/10 (2006.01)
F16L 3/227 (2006.01)
Priorité
GB 0624617 11.12.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/050699 20.11.2007
Publication PCT
WO2008/072004 19.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 4 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2013

Parties

Titulaire

Tyco Electronics Raychem BVBA

Diestsesteenweg 692, 3010 Kessel-Lo, BE

Inventeur

BLEUS, Heidi

3600 Genk, BE

THIJS, Danny

3520 Zonhoven, BE

EYCKMANS, Peter

3560 Lummen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.