Speisenträgerhalterung

Brevet européen · EP2103239 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2103239
Numéro de demande
EP09003731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2009
Publié
23 sept. 2009
Délivré
20 juin 2012
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 37/07 (2006.01)
Priorité
DE 102008014992 17.03.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 22 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Reimelt, Jan Thomas, Hörderstrasse 8, 58455 Witten, Allemagne → WMF Württembergische Metallwarenfabrik AG, Eberhardstraße, 73309 Geislingen/Steige, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 25 sept. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BRP Renaud & Partner, Königstrasse 28, 70173 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 25.09.2012

  4. 20 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

Parties

Inventeur

Reimelt, Jan Thomas

58455 Witten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.