Speisenträgerhalterung
Brevet européen · EP2103239 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2103239
- Numéro de demande
- EP09003731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2009
- Publié
- 23 sept. 2009
- Délivré
- 20 juin 2012
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 37/07 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008014992 17.03.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Reimelt, Jan Thomas, Hörderstrasse 8, 58455 Witten, Allemagne → WMF Württembergische Metallwarenfabrik AG, Eberhardstraße, 73309 Geislingen/Steige, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 25 sept. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BRP Renaud & Partner, Königstrasse 28, 70173 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 25.09.2012
- 20 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2012
Parties
Inventeur
Reimelt, Jan Thomas
58455 Witten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.