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Brevet européen · EP2103262 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2103262
Numéro de demande
EP07860411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2007
Publié
23 sept. 2009
Délivré
27 févr. 2013
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/06 (2006.01)
Priorité
JP 2007002927 11.01.2007
JP 2007144973 31.05.2007
Demande PCT
PCT/JP2007/075190 27.12.2007
Publication PCT
WO2008/084722 17.07.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 27 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2013

Parties

Titulaire

MANI, Inc.

MANI, INC.

8-3, Kiyohara Industrial Park, Utsunomiya-shi, Tochigi 321-3231, JP

Inventeur

MATSUTANI, Kanji

Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP

TOCHIMURA, Yoshimasa

Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP

WATANABE, Masayuki

Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP

AKUTSU, Shinichi

Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.