Pelotte

Brevet européen · EP2103287 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2103287
Numéro de demande
EP09003461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2009
Publié
23 sept. 2009
Délivré
7 sept. 2011
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/30 (2006.01)
A61F 13/06 (2006.01)
A61F 13/10 (2006.01)
Priorité
DE 102008015449 22.03.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 7 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2011

Parties

Inventeur

Sandhof, Marc Christian

56579 Rengsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.