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Brevet européen · EP2103324 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2103324
Numéro de demande
EP07831684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2007
Publié
23 sept. 2009
Délivré
3 juil. 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 37/00 (2006.01)
Priorité
JP 2006308270 14.11.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/071954 13.11.2007
Publication PCT
WO2008/059810 22.05.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 3 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2013

Parties

Titulaire

Kagoshima University

21-24, Korimoto 1-chome, Kagoshima-shi, Kagoshima 890-8580, JP

Inventeur

TATENO, Hiroto

Kagoshima-shi Kagoshima 890-8580, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.