Spannfutter-integriertes Kraftmesssystem
Brevet européen · EP2103379 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2103379
- Numéro de demande
- EP09155280
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 16 mars 2009
- Publié
- 23 sept. 2009
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B23Q 17/09 (2006.01)G01L 5/00 (2006.01)//B23B 31/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008015005 19.03.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 29 nov. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- pro-micron GmbH, Innovapark 20, 87600 Kaufbeuren, Allemagne → pro-micron GmbH, Gottlieb-Daimler-Str. 6, 87600 Kaufbeuren, Allemagne
Publié dans Swissreg le 29.11.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 16 déc. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
- 26 mars 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- pro.micron GmbH & Co.KG, Innovapark 20, 87600 Kaufbeuren, Allemagne → pro-micron GmbH, Innovapark 20, 87600 Kaufbeuren, Allemagne
Publié dans Swissreg le 26.03.2019
2 entrées antérieures
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
- 16 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Inventeur
82178, Puchheim, DE
80638, München, DE
87600, Kaufbeuern, DE
79865, Grafenhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.