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Brevet européen · EP2103528 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2103528
- Numéro de demande
- EP07860239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2007
- Publié
- 23 sept. 2009
- Délivré
- 4 mai 2011
- Radié
- 31 déc. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 55/08 (2006.01)A61L 2/08 (2006.01)B65B 55/02 (2006.01)B67C 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006354654 28.12.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/075010 26.12.2007
- Publication PCT
- WO2008/081833 10.07.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2012
- 4 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
NISHINO, Yukinobu
Kanazawa-shi, Ishikawa, JP
NISHI, Tokuo
Kanazawa-shi, Ishikawa, JP
YAMAMOTO, Yukihiro
Kanazawa-shi, Ishikawa, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.