Schleppleitungssystem

Brevet européen · EP2103562 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2103562
Numéro de demande
EP09152066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2009
Publié
23 sept. 2009
Délivré
27 avr. 2011
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 13/12 (2006.01)
Priorité
DE 102008014383 17.03.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 27 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2011

Parties

Titulaire

Conductix-Wampfler AG

Rheinstrasse 27 + 33, 79576 Weil am Rhein-Märkt, DE

Inventeur

Zumbach, Melchior, Dr.

5600, Lenzburg

Maier, Bernd

79418, Schliengen, DE

Kreiter, Frank

79429, Malsburg-Marzell, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.