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Brevet européen · EP2103580 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2103580
- Numéro de demande
- EP07831266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2007
- Publié
- 23 sept. 2009
- Délivré
- 19 oct. 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 35/043 (2006.01)C04B 35/634 (2006.01)C21C 5/46 (2006.01)C22C 29/12 (2006.01)F27D 1/00 (2006.01)B22F 3/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006300073 06.11.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/071534 06.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/056655 15.05.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 19 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
TANAKA, Masato
Kitakyushu-shi Fukuoka 8068586, JP
HATAE, Eiichiro
Kitakyushu-shi Fukuoka 8068586, JP
HOKII, Toshiyuki
Kitakyushu-shi Fukuoka 8068586, JP
YOSHITOMI, Joki
Kitakyushu-shi Fukuoka 8068586, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.