Bogenvorrichtung

Brevet européen · EP2103750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2103750
Numéro de demande
EP08102742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2008
Publié
23 sept. 2009
Délivré
17 sept. 2014
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/32 (2006.01)
E04C 3/42 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 27 nov. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 27.11.2014

  3. 17 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

Parties

Titulaire

Fecker, Archilles

St. Gallerstrasse 3, 9315 Winden

Mandataire

PATWIL AG

Bronschhoferstrasse 31, 9500 Wil

Inventeur

Fecker, Archilles

9315 Winden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.