Oberflächenabdeckung und Befestigungssystem

Brevet européen · EP2103753 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2103753
Numéro de demande
EP08022564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2008
Publié
23 sept. 2009
Délivré
23 mai 2012
Fin de la protection au plus tard
29 déc. 2028
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E04B 9/20 (2006.01)
E04B 9/24 (2006.01)
E04B 9/26 (2006.01)
F16B 37/04 (2006.01)
Priorité
US 69866 P 18.03.2008
US 335618 16.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  5. 29 sept. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 29.09.2012

  6. 23 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

Parties

Inventeur

Bergman, Todd M.

Lititz, PA 17543, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.