Suspente de conduites d'évacuation

Brevet européen · EP2103855 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2103855
Numéro de demande
EP09290177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2009
Publié
23 sept. 2009
Délivré
2 nov. 2011
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 3/14 (2006.01)
Priorité
FR 0801457 18.03.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 2 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2011

Parties

Titulaire

KP1

135, Avenue Pierre Semard, MIN Bâtiment D, 84000 Avignon, FR

Inventeur

Goumarre, Florent

30200 Orsan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.