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Brevet européen · EP2103909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2103909
Numéro de demande
EP07850608
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2007
Publié
23 sept. 2009
Délivré
19 sept. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/14 (2006.01)
Priorité
JP 2006339417 18.12.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/074104 14.12.2007
Publication PCT
WO2008/075620 26.06.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Inventeur

TANAKA, Kengo

Chiyoda-ku Tokyo 100-8322, JP

ABE, Fumihiko

Chiyoda-ku Tokyo 100-8322, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.