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Brevet européen · EP2103910 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2103910
Numéro de demande
EP07850620
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2007
Publié
23 sept. 2009
Délivré
3 août 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/14 (2006.01)
Priorité
JP 2006339460 18.12.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/074116 14.12.2007
Publication PCT
WO2008/075623 26.06.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 3 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2016

Parties

Inventeur

TANAKA, Kengo

Chiyoda-ku Tokyo 100-8322, JP

ABE, Fumihiko

Chiyoda-ku Tokyo 100-8322, JP

JIN, Dongzhi

Chuou-ku Tokyo 103-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.