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Brevet européen · EP2103910 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2103910
- Numéro de demande
- EP07850620
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2007
- Publié
- 23 sept. 2009
- Délivré
- 3 août 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006339460 18.12.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/074116 14.12.2007
- Publication PCT
- WO2008/075623 26.06.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 3 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2016
Parties
Inventeur
TANAKA, Kengo
Chiyoda-ku Tokyo 100-8322, JP
ABE, Fumihiko
Chiyoda-ku Tokyo 100-8322, JP
JIN, Dongzhi
Chuou-ku Tokyo 103-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.