VORRICHTUNG ZUR FIXIERUNG EINES KÖRPERTEILS

Brevet européen · EP2104477 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2104477
Numéro de demande
EP08706952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 janv. 2008
Publié
30 sept. 2009
Délivré
29 févr. 2012
Fin de la protection au plus tard
1 janv. 2028
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 5/05 (2006.01)
A61B 6/04 (2006.01)
Priorité
EP 07000937 17.01.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/000001 02.01.2008
Publication PCT
WO2008/086943 24.07.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 18 déc. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hanjörg KLEY, Aeckerwiesenstr. 9, 8400 Winterthur → Hansjörg KLEY, Aeckerwiesenstr. 9, 8400 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  7. 6 nov. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hanjörg KLEY, Aeckerwiesenstr. 9, 8400 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 06.11.2013

  8. 29 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.02.2012

1 entrée antérieure
  1. 29 févr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.02.2012

Parties

Titulaire

ETH Zurich

8092 Zurich

Mandataire

Hansjörg KLEY

8400 Winterthur

Inventeur

FISCHER, Patrizia

8966 Oberwill-Lieli

MÜLLER, Thomas

8800 Thalwil

MÜLLER, Ralph

8704 Herrliberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.