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Brevet européen · EP2104483 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2104483
- Numéro de demande
- EP08701007
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2008
- Publié
- 30 sept. 2009
- Délivré
- 20 juil. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 7 janv. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61K 8/04 (2006.01)A61K 8/06 (2006.01)A61K 8/37 (2006.01)A61K 8/39 (2006.01)A61K 8/46 (2006.01)A61K 8/55 (2006.01)A61K 9/107 (2006.01)A61K 9/12 (2006.01)A61K 9/127 (2006.01)A61K 9/51 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 07290053 16.01.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/000064 08.01.2008
- Publication PCT
- WO2008/086953 24.07.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 20 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
Parties
Inventeur
DEPERRAZ, Françoise
F-74100 Ville-la-Grand, FR
BAROTH, Volker
CH-4102 Binningen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.