MODULARE FOLIENEINHEIT
Brevet européen · EP2104614 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2104614
- Numéro de demande
- EP07856686
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2007
- Publié
- 30 sept. 2009
- Délivré
- 1 sept. 2010
- Radié
- 31 déc. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41F 16/00 (2006.01)B41F 19/06 (2006.01)B65H 19/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006060243 20.12.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/010940 13.12.2007
- Publication PCT
- WO2008/077496 03.07.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2012
- 1 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2010
Parties
Inventeur
PREISNER, Mario
73037 Göppingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.