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Brevet européen · EP2104677 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2104677
- Numéro de demande
- EP08701212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2008
- Publié
- 30 sept. 2009
- Délivré
- 7 déc. 2011
- Radié
- 31 janv. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 491/113 (2006.01)A61K 31/438 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 07100486 12.01.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/050028 03.01.2008
- Publication PCT
- WO2008/084005 17.07.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
- 7 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2011
Parties
Inventeur
BISSANTZ, Caterina
F-68128 Village-Neuf, FR
GOETSCHI, Erwin
CH-4153 Reinach BL
GRUNDSCHOBER, Christophe
CH-4118 Rodersdorf
MASCIADRI, Raffaello
4142 Muenchenstein
RATNI, Hasane
F-68440 Habsheim, FR
ROGERS-EVANS, Mark
CH-4104 Oberwil
SCHNIDER, Patrick
CH-4103 Bottmingen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.