GABION

Brevet européen · EP2104769 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2104769
Numéro de demande
EP08707840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2008
Publié
30 sept. 2009
Délivré
21 déc. 2011
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02D 29/02 (2006.01)
Priorité
GB 0701053 19.01.2007
GB 0704212 05.03.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/050149 08.01.2008
Publication PCT
WO2008/087073 24.07.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 21 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

Parties

Titulaire

Hesco Bastion Limited

Unit 37, Knowsthorpe Gate Cross Green Industrial Estate, Leeds, Yorkshire LS9 0NP, GB

Inventeur

HESELDEN, James

Leeds Yorkshire LS9 0NP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.