BILDGEBUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2104867 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2104867
Numéro de demande
EP08701806
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2008
Publié
30 sept. 2009
Délivré
20 févr. 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01T 1/20 (2006.01)
Priorité
GB 0701076 19.01.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/000128 16.01.2008
Publication PCT
WO2008/087394 24.07.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 20 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

Parties

Inventeur

MOODY, Ian

Chelmsford Essex CM3 2LS, GB

FRYER, Martin

Swindon Wilts SN5 5FF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.