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Brevet européen · EP2104900 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2104900
Numéro de demande
EP07868704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2007
Publié
30 sept. 2009
Délivré
26 déc. 2018
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 19/00 (2018.01)
G07D 11/00 (2006.01)
Priorité
US 864824 P 08.11.2006
Demande PCT
PCT/US2007/084143 08.11.2007
Publication PCT
WO2008/063911 29.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Inventeur

ROLLAND, Richard A.

Dallas, TX 75234, US

MANOR, Michael H.

Dallas, TX 75234, US

BROOKES, Jeremy R.

Lexington, KY 40515, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.