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Brevet européen · EP2104969 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2104969
Numéro de demande
EP07847006
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2007
Publié
30 sept. 2009
Délivré
7 juil. 2010
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02B 13/035 (2006.01)
Priorité
DE 102006062540 29.12.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/010576 06.12.2007
Publication PCT
WO2008/080498 10.07.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 7 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2010

Parties

Titulaire

ABB Technology AG

Affolternstrasse 44, 8050 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

HOLAUS, Walter

CH-8045 Zürich

CHAUHAN, Kalpesh

Gujarat 390 019, IN

SAXL, David

CH-8046 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.