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Brevet européen · EP2105058 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2105058
- Numéro de demande
- EP08006209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2008
- Publié
- 30 sept. 2009
- Délivré
- 14 déc. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A43B 7/24 (2006.01)A43B 13/12 (2006.01)A43B 13/14 (2006.01)A43B 13/18 (2006.01)A43B 21/26 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 23 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.05.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 31 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
- 9 juil. 2013
Transféré
- Titulaire
- Masai Marketing & Trading AG, Badstrasse 14, 8590 Romanshorn → Masai International Pte Ltd., 119 Genting Lane, #03-00, HB@ 119 Genting, Singapore 349570, Singapour
Publié dans Swissreg le 09.07.2013
- 24 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.12.2011
- 14 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2011
Parties
Inventeur
9050 Appenzell
31044 Montebelluna, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.