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Brevet européen · EP2105476 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2105476
- Numéro de demande
- EP09155983
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2009
- Publié
- 30 sept. 2009
- Délivré
- 22 août 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 11/00 (2014.01)B41M 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008074816 24.03.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 22 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
Parties
Inventeur
Shiraishi, Naoki
Kanagawa 226-0022, JP
Tamura, Mitsuyoshi
Kanagawa 226-0022, JP
Yamada, Mitsuteru
Kanagawa 226-0022, JP
Yamazaki, Fumie
Kanagawa 226-0022, JP
Sugita, Yukio
Kanagawa 226-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.