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Brevet européen · EP2105476 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2105476
Numéro de demande
EP09155983
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2009
Publié
30 sept. 2009
Délivré
22 août 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/00 (2014.01)
B41M 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2008074816 24.03.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 22 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

Parties

Inventeur

Shiraishi, Naoki

Kanagawa 226-0022, JP

Tamura, Mitsuyoshi

Kanagawa 226-0022, JP

Yamada, Mitsuteru

Kanagawa 226-0022, JP

Yamazaki, Fumie

Kanagawa 226-0022, JP

Sugita, Yukio

Kanagawa 226-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.