Servogesteuertes Wasserventil
Brevet européen · EP2105540 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2105540
- Numéro de demande
- EP08405116
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2008
- Publié
- 30 sept. 2009
- Délivré
- 30 juil. 2014
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03D 3/00 (2006.01)E03C 1/02 (2006.01)E03B 7/07 (2006.01)F16K 31/385 (2006.01)
- Priorité
- EP 08405088 26.03.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 25 juil. 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona (supprimé)
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
- Inventeur
- Kuster, Rolf, Burgeraustrasse 26, 8640 Rapperswil (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Fusionné
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Adresse modifiée
- Adresses de registre
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
- Inventeur
- Kuster, Rolf, Burgeraustrasse 26, 8640 Rapperswil
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 2 sept. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.09.2014
- 30 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.07.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.