Procédé d'dentification d'une donnée codée par modulation PPM, récepteur pour ce procédé

Brevet européen · EP2106031 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2106031
Numéro de demande
EP08102940
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2008
Publié
30 sept. 2009
Délivré
13 juil. 2011
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 1/69 (2011.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 8 avr. 2014

    Transféré

    Titulaire
    Université de Neuchâtel, Faubourg du Lac 5a, CP 3213, 2001 Neuchâtel → ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE (EPFL), EPFL-TTO, Quartier de l'innovation - J, 1015 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 08.04.2014

  3. 7 sept. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 07.09.2011

  4. 13 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2011

Parties

Titulaire

ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE (EPFL)

EPFL-TTO Quartier de l'innovation - J, 1015 Lausanne

Mandataire

e-Patent SA

e-Patent S.A.

Rue Saint-Honoré, 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Botteron, Cyril

3238, Gals

Merz, Roman

2000, Neuchâtel

Farine, Pierre-André

2000, Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.