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Brevet européen · EP2106249 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2106249
- Numéro de demande
- EP07857112
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2007
- Publié
- 7 oct. 2009
- Délivré
- 26 août 2015
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006062618 29.12.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/011406 21.12.2007
- Publication PCT
- WO2008/080595 10.07.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 19 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 19.05.2020
- 19 mai 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Smith & Nephew Orthopaedics AG, Oberneuhofstrasse 10D, 6340 Baar → Smith & Nephew Orthopaedics AG, Theilerstrasse 1A, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 19.05.2020
- 2 déc. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Smith & Nephew Orthopaedics AG, Erlenstrasse 4a, 6343 Rotkreuz → Smith & Nephew Orthopaedics AG, Oberneuhofstrasse 10D, 6340 Baar
Publié dans Swissreg le 02.12.2015
2 entrées antérieures
- 2 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 02.12.2015
- 26 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.