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Brevet européen · EP2106354 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2106354
Numéro de demande
EP08754821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2008
Publié
7 oct. 2009
Délivré
10 sept. 2014
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/00 (2006.01)
B60H 1/04 (2006.01)
B60H 1/03 (2006.01)
F24J 3/00 (2006.01)
Priorité
US 620682 07.01.2007
Demande PCT
PCT/US2008/050398 07.01.2008
Publication PCT
WO2008/094723 07.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 10 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2014

Parties

Inventeur

SANGER, Jeremy, J.

White Lake, MI 48383, US

GARAVOGLIA, Franco

Commerce Township, MI 48390, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.