FUSELAGE D'AÉRONEF

Brevet européen · EP2106363 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2106363
Numéro de demande
EP07872431
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2007
Publié
7 oct. 2009
Délivré
14 sept. 2011
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 1/00 (2006.01)
B64C 30/00 (2006.01)
B64D 27/00 (2006.01)
Priorité
FR 0611364 26.12.2006
Demande PCT
PCT/FR2007/002148 21.12.2007
Publication PCT
WO2008/096073 14.08.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 14 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2011

Parties

Titulaire

Airbus

1, Rond-Point Maurice Bellonte, 31700 Blagnac, FR

Airbus Operations

316 Route de Bayonne, 31060 Toulouse, FR

Inventeur

SAINT-JALMES, Bruno

F- 31400 Toulouse, FR

ZANEBONI, Jason

F-31700 Blagnac, FR

BELLEVILLE, Mathieu

F-31380 Bazus, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.