SCHÄDLINGSBEKÄMPFUNGSMITTEL

Brevet européen · EP2107060 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2107060
Numéro de demande
EP07849939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2007
Publié
7 oct. 2009
Délivré
28 déc. 2011
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 493/04 (2006.01)
A01N 43/90 (2006.01)
A01P 7/04 (2006.01)
Priorité
JP 2006324390 30.11.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/073161 30.11.2007
Publication PCT
WO2008/066153 05.06.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 28 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2011

Parties

Inventeur

GOTO, Kimihiko

Yokohama-shi Kanagawa 222-8567, JP

HORIKOSHI, Ryo

Yokohama-shi Kanagawa 222-8567, JP

OYAMA, Kazuhiko

Yokohama-shi Kanagawa 222-8567, JP

OMURA, Satoshi

Tokyo 157-0076, JP

SUNAZUKA, Toshiaki

Funabashi-shi Chiba 273-0043, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.