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Brevet européen · EP2107060 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2107060
- Numéro de demande
- EP07849939
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2007
- Publié
- 7 oct. 2009
- Délivré
- 28 déc. 2011
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 493/04 (2006.01)A01N 43/90 (2006.01)A01P 7/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006324390 30.11.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/073161 30.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/066153 05.06.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 28 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
GOTO, Kimihiko
Yokohama-shi Kanagawa 222-8567, JP
HORIKOSHI, Ryo
Yokohama-shi Kanagawa 222-8567, JP
OYAMA, Kazuhiko
Yokohama-shi Kanagawa 222-8567, JP
OMURA, Satoshi
Tokyo 157-0076, JP
SUNAZUKA, Toshiaki
Funabashi-shi Chiba 273-0043, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.