Formkörper
Brevet européen · EP2107074 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2107074
- Numéro de demande
- EP09003947
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2009
- Publié
- 7 oct. 2009
- Délivré
- 8 août 2012
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 1/37 (2006.01)C08L 75/04 (2006.01)E04F 15/20 (2006.01)
- Priorité
- AT 5392008 04.04.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 27 sept. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 27.09.2012
- 8 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.08.2012
Parties
Mandataire
Inventeur
Dietrich, Martin
6830 Rankweil, AT
Burtscher, Peter
6700 Bludenz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.