Beschlag für Fenster oder Türen

Brevet européen · EP2107187 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2107187
Numéro de demande
EP09004802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2009
Publié
7 oct. 2009
Délivré
1 janv. 2014
Fin de la protection au plus tard
31 mars 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E05B 3/06 (2006.01)
E05B 17/20 (2006.01)
Priorité
DE 202008004508 U 01.04.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 1 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2014

Parties

Titulaire

HOPPE AG

Am Plausdorfer Tor 13, D-35260 Stadtallendorf, DE

Inventeur

Ludwig, Manfred

35096 Weimar, DE

Kleis, Matthias

34613 Schwalmstadt, DE

Runge, Reinhard

59969 Hallenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.