Dispositif de commande à poussoir pour montre
Brevet européen · EP2107432 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2107432
- Numéro de demande
- EP08153922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2008
- Publié
- 7 oct. 2009
- Délivré
- 29 juin 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2028
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G04B 3/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 14 sept. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.09.2011
- 29 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2011
Parties
Inventeur
Tschumi, Philipp
4523 Niederwil
Briswalter, Sébastien
68480 Pfetterhouse, FR
Brunner, Vincent
2722 Les Reussilles
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.