TRANSVASKULÄRES NERVENSTIMULATIONSGERÄT
Brevet européen · EP2107920 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2107920
- Numéro de demande
- EP08706326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2008
- Publié
- 14 oct. 2009
- Délivré
- 10 juil. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 28 janv. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)A61N 1/372 (2006.01)A61F 2/86 (2013.01)A61B 5/145 (2006.01)
- Priorité
- US 887031 P 29.01.2007
- Demande PCT
- PCT/CA2008/000179 29.01.2008
- Publication PCT
- WO2008/092246 07.08.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 16 nov. 2017
Transféré
- Titulaire
- Simon Fraser University, University/Industry Liaison Office, Multi-Tenant Facility, 8888 University Drive, Burnaby, British Columbia V5A 1S6, Canada → Lungpacer Medical Inc., 8602 Commerce Court, Burnaby, British Columbia V5A 4N6, Canada
Publié dans Swissreg le 16.11.2017
- 10 oct. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 10.10.2013
- 10 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2013
Parties
Inventeur
Anmore, British Columbia V3H 5E9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.