SPANABHEBENDES WERKZEUG
Brevet européen · EP2107958 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2107958
- Numéro de demande
- EP07856036
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2007
- Publié
- 14 oct. 2009
- Délivré
- 17 juil. 2013
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 27/16 (2006.01)B23C 5/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006057052 30.11.2006
- Demande PCT
- PCT/DE2007/002143 28.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/064657 05.06.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 17 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
Parties
Inventeur
MATHEIS, Klaus
88605 Sauldorf-Rast, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.