PROCEDE ET INSTALLATION DE TRAITEMENT D'EAU PAR FLOCULATION LESTEE ET DECANTATION

Brevet européen · EP2108005 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2108005
Numéro de demande
EP07858144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 déc. 2007
Publié
14 oct. 2009
Délivré
11 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
25 déc. 2027
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B01D 21/00 (2006.01)
B01D 21/06 (2006.01)
B01D 21/08 (2006.01)
C02F 1/00 (2006.01)
C02F 1/52 (2006.01)
//C02F 1/66 (2006.01)
//C02F 9/00 (2006.01)
//C02F 1/28 (2006.01)
//C02F 1/38 (2006.01)
//C02F 1/42 (2006.01)
Priorité
FR 0611562 29.12.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/064547 26.12.2007
Publication PCT
WO2008/083923 17.07.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 févr. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 10.02.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 11 août 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 11.08.2018

  7. 11 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2018

Parties

Titulaire

Veolia Water Solutions & Technologies Support

1 Place Montgolfier Immeuble L'Aquarène, 94410 Saint-Maurice, FR

Inventeur

SAUVIGNET, Philippe

F-35460 Saint-Etienne En Cogles, FR

DAHL, Claus

DK-2640 Hedehusene, DK

URSEL, Valey

F-93320 Les Pavillons Sous Bois, FR

LEVECQ, Céline

75020 Paris, FR

BEAUDET, Jean-François

Montreal, Québec H1Y2Z3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.