Verbesserte Atemwegsvorrichtung

Brevet européen · EP2108396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2108396
Numéro de demande
EP09165380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2003
Publié
14 oct. 2009
Délivré
21 nov. 2012
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/04 (2006.01)
Priorité
GB 0218868 14.08.2002
Divisionnaire de
EP03787902
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 21 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  3. 21 nov. 2012

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

Parties

Inventeur

Nasir, Muhammed Aslam

Bedfordshire LU1 4AX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.