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Brevet européen · EP2108421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2108421
Numéro de demande
EP09155832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2009
Publié
14 oct. 2009
Délivré
24 janv. 2018
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 3/20 (2006.01)
B01D 3/22 (2006.01)
B01D 3/32 (2006.01)
B01D 3/16 (2006.01)
B01D 3/18 (2006.01)
Priorité
EP 08154406 11.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 3 oct. 2018

    Titulaire

    Titulaire
    Sulzer Chemtech AG, Sulzer-Allee 48, 8404 Winterthur → Sulzer Chemtech AG, Neuwiesenstrasse 15, 8401 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

  3. 24 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.